Table des débats (nominative)
Division des Archives
Sénat. Paris
DATES : Depuis 1958- (parution annuelle).
CONTENU : A partir de l'analyse des débats en séance publique, la division des archives du Sénat élabore chaque année : la table nominative qui récapitule, pour chaque sénateur, l'ensemble de ses nominations (commissions permanentes, commissions d'enquête, missions d'information, commissions mixtes paritaires, offices, délégations, organismes extraparlementaires), de ses dépôts (propositions de loi, propositions de résolution, rapports), de ses interventions au cours des débats. Jusqu'en 2001 la table des débats contient les références des questions des Sénateurs. A partir de cette date, elles sont interrogeables dans la rubrique Travaux parlementaires (questions). Les résumés d'interventions sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal officiel.
INTERNET :
LOCALISATION :
PPN : 04059436X