[Quiz de l'été #1] Droit de l'énergie

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Radiateur à gaz Clamond. Société française de chaleur et lumière, 22, rue Drouot, Paris. : [lézard / pingouin] : [affiche] / Georges Meunier

Pour commencer l’été, et en complément à la sélection documentaire en salle de lecture, nous vous proposons un quiz consacré au droit de l’énergie. Les réponses seront publiées > ici <

  1. Le nucléaire

Le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs, dit « PNGMDR », publié pour la première fois en mai 2007, résulte de l'application de la loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs. Mis à jour tous les 3 ans, ce plan dresse le bilan des modes de gestion existants des substances radioactives. En France, quel est le mode de gestion privilégié ?

  • immersion dans les océans
  • stockage géologique
  • envoi dans l’espace
  • emprisonnement dans les glaces polaires

Indice : Des solutions plus ou moins farfelues pour gérer les rebuts nucléaires, Pierre Le Hir, Le Monde, publié le 11 juin 2019, à lire sur Europresse

  1. Les énergies renouvelables

La part d’énergies renouvelables dans la production nationale d’électricité était de 16,3% en 2015*. La Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (2015) a fixé l’objectif de 40% en 2030. Pour assister les pouvoirs publics, le projet de Programmation Pluriannuelle de l’Energie a été publié le 25 janvier 2019 afin de fixer les priorités d’action. Selon ce projet, quelle source sera massivement développée d’ici 2023 ?

  • éolien en mer
  • hydroélectrique
  • solaire photovoltaïque
  • éolien terrestre

* Source : AIE (2017), Energy Policies of IEA Countries: France 2016 disponible sur la base OCDE iLibrary

Indice : Synthèse finale Projet de PPE > Ministère de la Transition écologique et solidaire sur l’Annuaire des sites

  1. Le code de l’énergie

Entré en vigueur le 1er juin 2011, le code de l’énergie retrace l’organisation générale du secteur de l’énergie (livre I), les dispositions relatives à l’électricité (livre III) et celles relatives au gaz (livre IV). Quel comité est chargé de sanctionner les manquements mentionnés aux titres Ier et II du livre Ier et aux livres III et IV du code de l'énergie ?

  • CoRDiS
  • SOLLEN
  • ENGIE

Indice : Commission de régulation de l’énergie (CRE) sur l’Annuaire des sites

 

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